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Quiconque ayant déjà effectué un transport routier connaît l’importance de la CMR, ou Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route également appelée lettre de voiture.
Certains pays européens, comme l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la France, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Pologne, la Suède et la Suisse, ont créé ce document standardisé en mai 1956 et l’ont rendu obligatoire pour les transports internationaux à destination et en provenance de l’un de ces territoires.
Il y a actuellement 54 pays couverts par la convention CMR, tous situés dans l’Union européenne, à l’exception de certains pays européens, asiatiques et africains, comme le Maroc.
Quelles sont les informations contenues dans une CMR ?
Le document, dans sa version papier, se présente généralement au format A4 avec plusieurs exemplaires intégrés, chacun étant destiné à un usage spécifique : un pour l’expéditeur, un pour le destinataire, un qui accompagnera les marchandises pendant le transport jusqu’à leur destination finale, et un pour l’administration.
Il doit toujours comporter le lieu et la date de la contractualisation, les coordonnées complètes de l’expéditeur, du destinataire et du transporteur. Bien entendu, les données relatives au chargement et déchargement tel que la date, le lieu, l’heure ainsi que la nature de la marchandise, le nombre de colis et le poids transporté doivent être précisés.
Pourquoi est-il si important de remplir correctement un CMR ?
Principalement parce qu’il s’agit d’un contrat dans lequel sont fixées les conditions de transport des marchandises, établissant les lieux de chargement et de déchargement, les coordonnées des parties impliquées et les détails des marchandises transportées. De cette manière, les instructions données par l’expéditeur au transporteur sont déterminées.
En plus des données de base, il y a une section spécifique pour les éventuelles réserves constatées sur la marchandise. Cela signifie que le chauffeur, au moment du chargement, peut et doit détailler toutes irrégularités observées : nombre de colis différent de ceux déclarés, emballage endommagé ou en mauvais état… Il en est de même pour le destinataire à la réception de la marchandise en cas d’anomalies.
Ces réserves, surtout si elles sont annotées que par le destinataire, ne sont pas considérées comme une preuve tangible d’un éventuel dommage causé à la marchandise par le transporteur mais constitue simplement un avertissement de non-conformité au contrat de transport. Dans le cas contraire, l’absence de réserves sur la CMR sous-entend une livraison conforme et une marchandise en bon état.
En cas de litiges, c’un expert mandaté par une compagnie d’assurance qui se chargera d’évaluer les préjudices en fonction de l’ensemble des documents et preuves fournis.
CMR papier ou e-CMR ?
Ces dernières années dans le cadre de la durabilité environnementale, des travaux ont été menés pour normaliser la e-CMR. Cet outil permettra également de faciliter les procédures administratives tout en garantissant sa sécurité juridique et de diminuer les coûts d’envoi et d’impression générés par la version papier.
En attendant un accord global et la mise en place généralisée de l’e-CMR, HTG Express a choisi une solution pratique et rapide pour ses clients en optant pour une version digitale. Aujourd’hui, nous constatons que 99 % des clients qui sollicitent une copie de la CMR le font par voie numérique ce qui permet de gagner en efficacité et en temps et ne plus dépendre des délais postaux.
C’est pourquoi nous avons développé au sein de notre entreprise des outils, tels que la plateforme MyHTG et l’APP Fournisseurs HTG, qui permettent de gérer ce document de manière numérique. Une fois validée par nos équipes en fonction de la qualité de la photo envoyée par le chauffeur, nous procédons à sa digitalisation. Plus besoin d’attendre la version papier, en un clic vous pouvez accéder à votre CMR et visualiser son contenu.
De cette manière, nous réduisons les délais de gestion et l’empreinte écologique, en restant fidèles à notre devise « We deliver peace of mind ».
